Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR MES AMIS ANDRE MOREY
Etablissements ANDRE MOREY (E.T.A.M.) S.A.

Numéro de dépôt :
1049590
Date de dépôt :
09/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POUR MES AMIS ANDRE MOREY

Déposée le 9 mai 1978 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ANDRE MOREY (E.T.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POUR MES AMIS ANDRE MOREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ANDRE MOREY (E.T.A.M domicilié(e) 2 rue de l'Arquebuse 21205 BEAUNE. - France.

La marque POUR MES AMIS ANDRE MOREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque POUR MES AMIS ANDRE MOREY est expirée depuis le 9 mai 1988.

Etablissements ANDRE MOREY (E.T.A.M a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DES CAVES DE L ARQUEBUSE , LES BATISTINES , LES CITADINES , LES BERNADOTS , LES COUTARELLES


Etablissements ANDRE MOREY (E.T.A.M.) S.A. - 2 rue de l'Arquebuse 21205 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052

Vins de table francais.